Liste des délibérations - Conseil municipal du 27 juin 2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 9 juin 2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 23 mars 2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 5 décembre 2022

Liste des délibérations - Conseil municipal du 29 septembre 2022

Le Conseil Municipal s'est réuni

Le Conseil municipal de Seyssuel s’est réuni ce 1er avril 2017 en présence de l’ensemble des élus.

A cette occasion, a été approuvé à l’unanimité, le compte de gestion 2016 et le compte administratif 2016.

Pour 2017, le budget primitif adopté prévoit :

Le déploiement du plan de rénovation des écoles à hauteur de 100 000 €

La réfection et remise aux normes des tennis pour 60 000 €

La dernière tranche de travaux dans le cimetière à hauteur de 52 000 €

L’obligation de procéder à des travaux d’accessibilité PMR pour 90 000 €

La mise en place de lignes de vie sur les bâtiments municipaux

L’étude pour la réfection de l’ancienne salle des fêtes

L’achat d’un camion pour les services techniques

Des subventions exceptionnelles ont également été votées dont 10 000 € pour l’école de musique de Seyssuel-Chuzelles.

Pour suivre, il a été acté que, pour la 4ème année consécutive, les taux d'imposition n'augmenteront pas.

Par ailleurs, la tranche 2 de rénovation luminaire de la commune financée en grande partie par l’Etat dans le cadre de la démarche des Territoires à énergie positive (TEPOS) a été adoptée, permettant une économie sur l’éclairage public à hauteur de 65%.

Enfin, dans le cadre des fonds FISAC, deux subventions seront attribuées aux nouveaux commerces seyssuellois : Les Ciseaux de Mel et l’Atelier de Baptiste, par la Commune, Viennagglo et l’Etat.

Conseil Municipal du 29 mars 2018

Réunis en Conseil Municipal ce 29 mars, les élus de Seyssuel ont voté ce jeudi soir les comptes de gestion et compte administratif 2017 avant de voter le budget primitif 2018 de la commune.

Pour la 4ème année consécutive, les taux d’imposition n’augmenteront pas sur la commune de Seyssuel. Les bases, quant à elles, augmentent de 11 000 €.

Deux gros projets d’investissement ont été votés, à engager à compter de 2018 et à déployer en 2019 : la réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes et la réfection de la place du village dans le cadre de l’aménagement du centre bourg.

Enfin il a été noté que les dépenses ont été plus réduites encore que prévu. Et l’excédent budgétaire, malgré l’augmentation des investissements, reste stable.

Les subventions aux associations ont été validées ainsi qu’une augmentation de la subvention attribuée au CCAS.

Par ailleurs il a été question du PLU qui fait l’objet d’un recours gracieux de l’Etat auquel il a été donné suite (par le biais de l’ajout du guide de prévention des risques) et de 2 recours contentieux.

La non reconduction des TAP pour l’année 2018 a été votée, à l’unanimité pour le conseil d’école élémentaire, s’alignant ainsi sur la majorité des communes de l’agglomération.

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